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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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LE PRE AUX CANARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRE AUX CANARDS
LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3809357
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
LE PRE AUX CANARDS de LES FERMIERS OCCITANS

Présentation de la marque LE PRE AUX CANARDS

Déposée le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRE AUX CANARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PRE AUX CANARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRE AUX CANARDS est expirée depuis le 24 février 2021.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , Les Halles Occitanes


LES FERMIERS OCCITANS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue de Melou - 81100 - CASTRES - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités ; viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foie gras de canard ; foie gras mi-cuit de canard, bloc et mousse de foie gras de canard ; découpe fraîche de viande et volaille ; lait et produits laitiers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; canards vivants ; lapins vivants.